Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://vivre-en-allemagne.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://vivre-en-allemagne.com/ (le « Site »), est édité par :

MACLE GROUP SASU société au capital de 1 000 euros, inscrite au R.C.S. de Clermont-Ferrand sous le numéro 850 297 490, dont le siège social est situé au 8 rue de Champréal 63400 Chamalières, représenté(e) par Bourcheix Clément dûment habilité,

Le numéro individuel TVA de l’Exploitant est : FR62 850297490.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société SAS OVH, situé 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix, (téléphone : +33 9 72 10 10 07).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Bourcheix Clément.

Nous contacter

Par email : contact[@]vivre-en-allemagne.com

Clause de non-responsabilité

En tant que prestataire de service, nous sommes responsables des contenus proposés sur les pages de ce site selon la loi en vigueur. Nous ne sommes, en tant que prestataire de service, pas tenus de surveiller les informations tierces transmises et sauvegardées par vous ou d’enquêter sur des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations en vertu de la loi en vigueur restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir de la date de la connaissance d’une infraction spécifique. Après notification des violations appropriées, nous supprimerons ce contenu immédiatement.

Responsabilité quant aux liens

Notre offre contient des liens vers des sites Web externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’opérateur respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées pour d’éventuelles violations juridiques au moment de la liaison. Le contenu illégal n’était pas reconnaissable au moment de la liaison. Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuve concrète d’une infraction. Après notification des violations, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d‘auteur

Le contenu et les œuvres réalisés par les auteurs du site et affichés sur les pages du site sont soumis au droit d’auteur français. La reproduction, le traitement, la distribution et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site sont réservés à un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’auteur du site, les droits d’auteur de tiers sont pris en compte. Si vous êtes au courant d’une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en faire part. Après notification des violations, nous supprimerons immédiatement ce contenu. L’auteur de ces pages s’efforce de toujours respecter les droits d’auteur d’autrui ou d’utiliser des œuvres créées et exemptes de licence.